Équipes
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Journée 17 matchs
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Journée 27 matchs
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Journée 37 matchs
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Journée 47 matchs
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Journée 57 matchs
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Journée 67 matchs
- 01/11 16:00 YouTube FFBB Journée 6
- 01/11 20:00 YouTube Journée 6
- 01/11 20:00 YouTube Journée 6
- 01/11 20:00 YouTube Journée 6
- 01/11 20:00 YouTube Journée 6
- 01/11 20:00 Journée 6
- 01/11 20:00 Journée 6
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Journée 77 matchs
- 07/11 17:30 Journée 7
- 08/11 20:00 Journée 7
- 08/11 20:00 Journée 7
- 08/11 20:00 Journée 7
- 08/11 20:00 Journée 7
- 08/11 20:00 Journée 7
- 08/11 20:30 Journée 7
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Journée 87 matchs
- 22/11 17:00 Journée 8
- 22/11 20:00 Journée 8
- 22/11 20:00 Journée 8
- 22/11 20:00 Journée 8
- 23/11 15:30 Journée 8
- 23/11 20:00 Journée 8
- 23/11 20:00 Journée 8
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Journée 97 matchs
- 29/11 20:00 Journée 9
- 29/11 20:00 Journée 9
- 29/11 20:00 Journée 9
- 29/11 20:00 Journée 9
- 29/11 20:00 Journée 9
- 29/11 20:00 Journée 9
- 29/11 20:30 Journée 9
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Journée 107 matchs
- 06/12 16:00 Journée 10
- 06/12 20:00 Journée 10
- 06/12 20:00 Journée 10
- 06/12 20:00 Journée 10
- 06/12 20:00 Journée 10
- 06/12 20:00 Journée 10
- 06/12 20:00 Journée 10
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Journée 117 matchs
- 13/12 20:00 Journée 11
- 13/12 20:00 Journée 11
- 13/12 20:00 Journée 11
- 13/12 20:00 Journée 11
- 13/12 20:00 Journée 11
- 13/12 20:00 Journée 11
- 13/12 20:30 Journée 11
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Journée 127 matchs
- 17/12 16:00 Journée 12
- 17/12 20:00 Journée 12
- 17/12 20:00 Journée 12
- 17/12 20:00 Journée 12
- 17/12 20:00 Journée 12
- 17/12 20:00 Journée 12
- 17/12 20:00 Journée 12
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Journée 137 matchs
- 20/12 20:00 Journée 13
- 20/12 20:00 Journée 13
- 20/12 20:00 Journée 13
- 20/12 20:00 Journée 13
- 20/12 20:00 Journée 13
- 20/12 20:00 Journée 13
- 20/12 20:00 Journée 13
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Journée 147 matchs
- 10/01 16:00 Journée 14
- 10/01 20:00 Journée 14
- 10/01 20:00 Journée 14
- 10/01 20:00 Journée 14
- 10/01 20:00 Journée 14
- 10/01 20:00 Journée 14
- 10/01 20:30 Journée 14
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Journée 157 matchs
- 17/01 20:00 Journée 15
- 17/01 20:00 Journée 15
- 17/01 20:00 Journée 15
- 17/01 20:00 Journée 15
- 17/01 20:00 Journée 15
- 17/01 20:00 Journée 15
- 17/01 20:00 Journée 15
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Journée 167 matchs
- 24/01 18:00 Journée 16
- 24/01 20:00 Journée 16
- 24/01 20:00 Journée 16
- 24/01 20:00 Journée 16
- 24/01 20:00 Journée 16
- 24/01 20:00 Journée 16
- 24/01 20:30 Journée 16
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Journée 177 matchs
- 31/01 20:00 Journée 17
- 31/01 20:00 Journée 17
- 31/01 20:00 Journée 17
- 31/01 20:00 Journée 17
- 31/01 20:00 Journée 17
- 31/01 20:00 Journée 17
- 31/01 20:00 Journée 17
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Journée 187 matchs
- 06/02 20:00 Journée 18
- 07/02 16:30 Journée 18
- 07/02 20:00 Journée 18
- 07/02 20:00 Journée 18
- 07/02 20:00 Journée 18
- 07/02 20:00 Journée 18
- 07/02 20:00 Journée 18
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Journée 197 matchs
- 14/02 20:00 Journée 19
- 14/02 20:00 Journée 19
- 14/02 20:00 Journée 19
- 14/02 20:00 Journée 19
- 14/02 20:00 Journée 19
- 14/02 20:00 Journée 19
- 14/02 20:00 Journée 19
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Journée 207 matchs
- 21/02 18:00 Journée 20
- 21/02 20:00 Journée 20
- 21/02 20:00 Journée 20
- 21/02 20:00 Journée 20
- 21/02 20:00 Journée 20
- 21/02 20:00 Journée 20
- 21/02 20:00 Journée 20
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Journée 217 matchs
- 28/02 18:00 Journée 21
- 28/02 20:00 Journée 21
- 28/02 20:00 Journée 21
- 28/02 20:00 Journée 21
- 28/02 20:00 Journée 21
- 28/02 20:00 Journée 21
- 28/02 20:30 Journée 21
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Journée 227 matchs
- 07/03 16:00 Journée 22
- 07/03 20:00 Journée 22
- 07/03 20:00 Journée 22
- 07/03 20:00 Journée 22
- 07/03 20:00 Journée 22
- 07/03 20:00 Journée 22
- 07/03 20:00 Journée 22
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Journée 237 matchs
- 21/03 20:00 Journée 23
- 21/03 20:00 Journée 23
- 21/03 20:30 Journée 23
- 22/03 15:30 Journée 23
- 22/03 15:30 Journée 23
- 22/03 20:00 Journée 23
- 22/03 20:00 Journée 23
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Journée 247 matchs
- 27/03 20:00 Journée 24
- 27/03 20:00 Journée 24
- 28/03 20:00 Journée 24
- 28/03 20:00 Journée 24
- 28/03 20:00 Journée 24
- 28/03 20:00 Journée 24
- 28/03 20:00 Journée 24
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Journée 257 matchs
- 01/04 20:00 Journée 25
- 01/04 20:00 Journée 25
- 01/04 20:00 Journée 25
- 01/04 20:00 Journée 25
- 01/04 20:00 Journée 25
- 01/04 20:00 Journée 25
- 01/04 20:00 Journée 25
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Journée 267 matchs
- 04/04 20:00 Journée 26
- 04/04 20:00 Journée 26
- 04/04 20:00 Journée 26
- 04/04 20:00 Journée 26
- 04/04 20:00 Journée 26
- 04/04 20:00 Journée 26
- 04/04 20:00 Journée 26
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Commission de Contrôle de Gestion
Les décisions en LFB et LF2
mer. 17 janvier 2024 - 15:35
Par application des dispositions du Titre VII des Règlements Généraux FFBB, notamment au regard de la transmission des comptes définitifs 2022/23, la Commission de Contrôle de Gestion (CCG) s’est réunie les 12 et 13 décembre 2023 afin de statuer sur les procédures ouvertes à l’encontre de clubs participant aux championnats LFB et LF2 2022/23 (et les clubs accédants en championnat LF2 au terme de la saison 2022/23).
Ligue Féminine de Basket
Landerneau Bretagne Basket
Griefs
- Non-respect du budget validé sur la saison 2022/23
- Non-respect de l'obligation de constitution du fonds de réserve sur la saison 2022/23
- Production de documents incomplets, ou non fiables, ou ne présentant pas la réalité de la situation financière du club
Décision
- Retrait de 3 points au classement de la phase 1 de LFB et de 2 points au classement des play-down de LFB (si le club y participe)
- Pénalité financière de 3 000 € (Trois mille euros)
- Blocage des charges de personnel 2023/24 au montant du budget actualisé 2023/24
Roche Vendée BC
Griefs
- Non-respect du budget validé sur la saison 2022/23
- Non-respect de l'obligation de constitution du fonds de réserve sur la saison 2022/23
- Production de documents incomplets, ou non fiables, ou ne présentant pas la réalité de la situation financière du club
Décision
- Retrait de 1 point au classement de la phase 1 de LFB et de 1 point au classement des play-down de LFB (si le club y participe)
- Pénalité financière de 2 000 € (Deux mille euros)
- Interdiction de recrutement
Tarbes Gespe Bigorre
Griefs
- Dépassement de l’encadrement des charges de personnel sur la saison 2022/23
- Non-respect du budget validé sur la saison 2022/23
- Non-respect de l'obligation de constitution du fonds de réserve sur la saison 2022/23
- Production de documents incomplets, ou non fiables, ou ne présentant pas la réalité de la situation financière du club
Décision
- Pénalité financière de 1 000 € (Mille euros) pour dépassement de l’encadrement des charges de personnel 2022/23
- Pénalité financière de 6 900 € (Six mille neuf cent euros) pour non-respect du budget validé 2022/23, non-respect de l’obligation de fonds de réserve de la saison 2022/23 et production de documents incomplets, ou non fiables, ou ne présentant pas la réalité de la situation financière du club
Ligue Féminine 2
C'Chartres Basket Féminin
Griefs
- Non-respect du budget validé sur la saison 2022/23
- Non-respect de l'obligation de constitution du fonds de réserve sur la saison 2022/23
- Production de documents incomplets, ou non fiables, ou ne présentant pas la réalité de la situation financière du club
Décision
- Pénalité financière de 4 400 € (Quatre mille quatre cent euros)
- Blocage des charges de personnel 2023/24 au montant du Tableau des Ressources Humaines 2023/24
USO Mondeville Basket
Griefs
- Non-respect du budget validé sur la saison 2022/23
- Non-respect de l'obligation de constitution du fonds de réserve sur la saison 2022/23
Décision
- Pénalité financière de 2 350 € (Deux mille trois cent cinquante euros)
Cavigal Nice Basket 06 (accédant en LF2)
Griefs
- Présentation d’une situation nette négative pour un club accédant en division supérieure
- Production de documents incomplets, ou non fiables, ou ne présentant pas la réalité de la situation financière du club
Décision
- Retrait de 4 points au classement de la phase 1 de LF2
- Pénalité financière de 3 000 € (Trois mille euros)
Conformément aux dispositions de l’article 924 des Règlements Généraux FFBB, les clubs peuvent interjeter appel devant la Chambre d’Appel à l’encontre des décisions de la Commission de Contrôle de Gestion, dans un délai de 10 jours ouvrables à compter de la date de réception de la décision.
